Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAN-TAG
FORS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4277189
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2026
CAN-TAG de FORS FRANCE

Présentation de la marque CAN-TAG

Déposée le 3 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAN-TAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORS FRANCE domicilié(e) ZAC DES NATIONS, 295 Rue du Professeur Paul Milliez - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 988 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAN-TAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAN-TAG arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

FORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ECOUTE ET IMAGE TACTILES , TELEMEDICINE STATION , PLAY BOX , FORSTAG , Au comptoir de la Table


FORS FRANCE, Société par actions simplifiée - ZAC DES NATIONS, 295 Rue du Professeur Paul Milliez - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France - SIREN 328988506


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Déverouilleur de dispositifs antivols ; portillons automatiques, instruments d'alarme, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ; logiciels destinés à l'alarme antivol de magasins.